Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIBIS
SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION, SPHERE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
1688471
Date de dépôt :
22/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2001
TIBIS de SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION

Présentation de la marque TIBIS

Déposée le 22 août 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TIBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION domicilié(e) 6-8, rue du Bois Briard, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque TIBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIBIS est expirée depuis le 22 août 2001.

SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : IBIS URBIS BUS , CANAL IBIS , PRIX EUROPEEN DE LA PASSION , IBIS URBIS CLUB HOTEL URBIS HOTEL IBIS , PUISSANCE SATELLITE , (Marque figurative) , LA BOUSSOLE , SATELLITE IBIS , LES BRAVOS D'IBIS , (Marque figurative)


SOCIETE DE PROMOTION HOTELIERE ET DE RESTAURATION, SPHERE S.A. société anonyme - 6-8, rue du Bois Briard, 91000 EVRY - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°243990 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 10 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243989 - Publication au BOPI 1997-10-10

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;catalogues, programmes imprimés;livres, revues, magazines;jeux et jouets en papier, insignes autocollants.Jeux, jouets, ballons de jeu;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;raquettes, balles de jeu;attirails de pêche, planches à voile, planches pour le surfing sans moteur;balles, ballons, filets pour les sports;cannes de golf, skis et bâtons de skis, perches, cannes à pêche et accessoires de pêche tels que moulinets, fils, bouchons, hameÇons, amorces et leurres, poids et haltères, arcs, arbalètes et flèches, farces et attrapes, balanÇoires, billards et balles de billards, queues de billards, articles de natation, bicyclettes fixes d'entrainement;extenseurs;armes d'escrime;crosses de hockey;quilles et boules;boules de pétanques, appareils de rééducation corporelle;planches abdominales table pour tennis de table;masques de théâtre;traîneaux;trotinettes.Décorations pour arbres de Noël.Service d'hôtellerie, service de restauration.Exploitation de motels, de restaurants, de cafétarias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs).Exploitation de maisons de repos et de convalescence.Exploitation de pouponnières.Service d'accompagnement en société.Service d'agences matrimoniales.Exploitation de salons de beauté, de coiffure.Service de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Service de travaux d'ingénieurs, service de consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction).Prospections.Forages.Essais de matériaux.Exploitation de laboratoires.Service de location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs. Service d'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.